Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6 et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.lajolietribu.fr les présentes mentions légales.

Le site La Jolie Tribu est accessible à l’adresse suivante : www.lajolietribu.fr. L’accès et l’utilisation du site sont soumises aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’utilisateur de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par La Jolie Tribu.

Propriétaire 

Ce site est la propriété de l’entreprise individuelle La Jolie Tribu, immatriculée à Boulogne-sur-Mer sous le numéro 88319386400013, numéro TVA Intracommunautaire FR26883193864, située au 40 rue Royale à Calais (62100).

Accès au site

Le site www.lajolietribu.fr est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf en cas de force majeure, interruption programmée ou non, pouvant découler d’une nécessité de maintenance. Dans ce cas, le site www.lajolietribu.fr ne saurait être tenu responsable.

Editeur

Ce site est publié par l’entreprise APIKOM, immatriculée à Boulogne-sur-Mer sous le numéro 79134363500037, numéro TVA Intracommunautaire FR52791343635, au capital de 3 000 €, située au 7 rue de la vendée à Calais (62100).

Hébergeur

Ce site est hébergé par la S.A.R.L OVH, immatriculée à Roubaix sous le numéro RCS 424 761 419 00011, dont le siège social est 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site lajolietribu.fr ainsi que sur les réseaux sociaux de la marque (Instagram, Facebook…), que ce soit du contenu de type visuel ou textuel, sont la propriété de La Jolie Tribu. Ils ne sont pas libres de droit et sont protégés par les lois françaises. 

La conception du site a été réalisée par l'agence Magento APIKOM. Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site lajolietribu.fr sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible. La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à lajolietribu.fr ou l’insertion d’une page appartenant à lajolietribu.fr dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de lajolietribu.fr et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur le site lajolietribu.fr peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

Rechercher
Fermer